AccessibilitéConseil Municipal
Ordre du jour :
1) FINANCES ET DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE
1.1. Impôts locaux 2017 - Fixation des taux d’imposition
2) ADMINISTRATION ET MOYENS GENERAUX
2.1. Modification des statuts de la communauté de communes du canton d’Erstein
Convention d’exercice d’une partie des compétences du Conseil Départemental ou de la Région Alsace
2.2. Trésorier Principal d’Erstein – Indemnité de conseil de la Ville d’Erstein
2.3. Conseil de Fabrique Saint Martin
Travaux de mises aux normes électriques de l’église et de la maison de la paroisse - Demande de subvention d’investissement
3) URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE ET AGRICULTURE
3.1. Agenda d’Accessibilité Programmée à Erstein – Exercice 2017
Demandes de subventions
3.2. Aménagement de la maison de la Musique - Demandes de subventions
3.3. Rue Lothaire - Acquisition - intégration de terrain à la voie publique
3.4. Berges du Mittelholzwasser - Acquisition amiable d’un terrain enclavé
3.5. Cession gracieuse de terrain communal à l’Association Foncière d’Erstein
3.6. Installation d’un distributeur d’appâts pour la pêche
Location de terrain d’emprise rue de la Sucrerie
4) SPORT, SANTE ET VIE ASSOCIATIVE
4.1. Société de Gymnastique d’Erstein
Réalisation de travaux du bâtiment associatif
Demande de subvention d’investissement
4.2. Handball Club d’Erstein - Acquisition de matériels
Demande de subvention d'équipement
4.3. Association Franco-Turque d'Erstein - Acquisition de matériels
Demande de subvention d'équipement
4.4. Association des Marcheurs du Sucre - Acquisition de matériels
Demande de subvention d'équipement
4.5. Association Sportive des Clubs de Quilles d’Erstein – ASCQE
Acquisition de matériels - Demande de subvention d'équipement
4.6. Association des aviculteurs
Organisation d'épreuves de championnat de France
Demande de subvention de fonctionnement
5) CULTURE ET PATRIMOINE
5.1. Relais culturel/spectacles
Extension des bénéficiaires du tarif réduit aux personnes porteuses de handicap, aux détenteurs de la carte MGEN+ et aux "- de 15 ans"
5.2. Ecole municipale d’arts plastiques – Ecole municipale de musique - Etappenstall - Relais culturel
Modifications des tarifs pour la saison 2017/2018
6) AFFAIRES FINANCIERES
6.1. Budget Primitif Principal 2017
Décision modificative n° 2
7) DIVERS - COMMUNICATIONS
